Conseil communautaire

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 6 février, à 19h
à la salle des fêtes à Chasselay.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 12 décembre 2024.

II. Délibérations

1. Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi
2. Prescription d’abrogation des cartes communales : Chantesse, Chasselay, Auberives-en-Royans, Beauvoir-en-Royans
3. Propositions de périmètres délimités des abords sur les monuments historiques : "Église de Saint-Pierre de Rovon" et "Ancienne fonderie de canons de Saint-Gervais"
4. Modification de la ZAP sur la commune d’Izeron
5. Transfert compétence "Création et gestion d’un crématorium"
6. Demande de financement pour le fonctionnement du programme LEADER "Terre de Dauphiné" 2025
7. Soutien aux actions d'urgence et de reconstruction à Mayotte
8. Approbation des montants d’attribution de compensation 2025
9. Modification du tableau des effectifs

III. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

IV. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président