L'actualité

Compte rendu du Conseil Municipal

Conseil municipal

Publié le Vendredi 08 juillet 2016

Publics concernés : Adulte, Salarié, Demandeur d'emploi, Entrepreneur, Agriculteur

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2016

Ordre du jour :

- Délibération : contrat de location

- Arrêté de coordonnateur communal

- Voirie

Délibération 1 : Le 01 juin 2016, Madame FILISETTI est locataire du T2 au-dessus de la mairie pour un montant de 330 €uros.

Arrête portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour l’année 2017, Christiane CHAMPON a été nommée en qualité de coordonnateur communal.

Emulsion de bitume avec double gravillonnage pour un montant de 28 338.60 € HT effectuée par l’entreprise VICAT des travaux publics de Haute-Galaure

Notification de subvention pour les travaux d’aménagement des bâtiments communaux de 70 % sur une dépense subventionnable de 30 000 euros par le Conseil Départemental.

Dépôt de déclaration préalable de Mr Sergent pour une piscine, et de Mr Richard pour un abri véhicule.

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Chasselay
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